Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
AF_2014_10_06_8013 | Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2014 - Troisième ventilation et majoration de l'aide de droit commun en faveur des installations en Agriculture Biologique. - Délibération | | |
AF_2014_10_06_8013 | Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2014 - Troisième ventilation et majoration de l'aide de droit commun en faveur des installations en Agriculture Biologique. - Délibération | | |
AF_2014_10_06_8016 | Irrigation collective - Programmation 2014 - Deuxième ventilation
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AF_2014_10_06_8016 | Irrigation collective - Programmation 2014 - Deuxième ventilation
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AF_2014_10_07_8019 | Quatrième ventilation des subventions du Conseil général dédiées à l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2014 - Délibération | | |
AF_2014_10_07_8019 | Quatrième ventilation des subventions du Conseil général dédiées à l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2014 - Délibération | | |
AF_2014_10_07_8020 | Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles. Programmation 2014 - Troisième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_07_8020 | Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles. Programmation 2014 - Troisième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8035 | Développement de l'agriculture biologique - Programmation 2014 - Troisième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8035 | Développement de l'agriculture biologique - Programmation 2014 - Troisième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8036 | Aide exceptionnelle agriculteur en difficulté - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8036 | Aide exceptionnelle agriculteur en difficulté - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8039 | Transformation des produits à la ferme - Programmation 2014 - Deuxième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_08_8039 | Transformation des produits à la ferme - Programmation 2014 - Deuxième ventilation - Délibération | | |
AF_2014_10_17_8118 | Tarification des opérations de prophylaxie - Délibération | | |
AF_2014_10_17_8118 | Tarification des opérations de prophylaxie - Délibération | | |
ASA_2014_08_21_7905 | Subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour les personnes âgées et les personnes handicapées - Exercice 2014 - Délibération | | |
ASA_2014_08_21_7905 | Subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour les personnes âgées et les personnes handicapées - Exercice 2014 - Délibération | | |
ASA_2014_10_03_8002 | Financement des centres locaux d'information et de coordination (CLIC) 2014 - Délibération | | |
ASA_2014_10_03_8002 | Financement des centres locaux d'information et de coordination (CLIC) 2014 - Délibération | | |
ASE_2014_09_18_7966 | Avenants financiers aux conventions signées entre le Conseil général, l'ADSEA et les communes de Digne-les-bains et Manosque relatives aux actions de prévention spécialisée. - Délibération | | |
ASE_2014_09_18_7966 | Avenants financiers aux conventions signées entre le Conseil général, l'ADSEA et les communes de Digne-les-bains et Manosque relatives aux actions de prévention spécialisée. - Délibération | | |
COL_2014_08_29_7946 | Subvention d'équilibre pour la demi-pension du collège Maria Borrely, à Digne-les-Bains - Délibération | | |
COL_2014_08_29_7946 | Subvention d'équilibre pour la demi-pension du collège Maria Borrely, à Digne-les-Bains - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8021 | Renouvellement du mobilier scolaire et acquisition de petit équipement - Année scolaire 2014-2015 - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8021 | Renouvellement du mobilier scolaire et acquisition de petit équipement - Année scolaire 2014-2015 - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8022 | Concessions de logement accordées aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement - Franchises de charges - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8022 | Concessions de logement accordées aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement - Franchises de charges - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8024 | Dotation spécifique - Affectation des enseignants référents du parcours des élèves handicapés scolarisés en milieu ordianire / Année scolaire 2014-2015 - Délibération | | |
COL_2014_10_07_8024 | Dotation spécifique - Affectation des enseignants référents du parcours des élèves handicapés scolarisés en milieu ordianire / Année scolaire 2014-2015 - Délibération | | |
COL_2014_10_21_8125 | Prolongation de partenariat entre le Département des Alpes de Haute-Provence, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et le Pays de Haute-Provence dans le cadre du Réseau de Gouvernance Alimentaire Local (RéGAL). - Délibération | | |
COL_2014_10_21_8125 | Prolongation de partenariat entre le Département des Alpes de Haute-Provence, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et le Pays de Haute-Provence dans le cadre du Réseau de Gouvernance Alimentaire Local (RéGAL). - Délibération | | |
COL_2014_11_18_8153 | Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération | | |
COL_2014_11_18_8153 | Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération | | |
CST_2014_10_08_8038 | Convention en vue du déneigement de la chaussée de la RD3 Col de Fontbelle et de la RD20 Col du Corobin dans le cadre du Rallye Monte Carlo 2015 - Délibération | | |
CST_2014_10_08_8038 | Convention en vue du déneigement de la chaussée de la RD3 Col de Fontbelle et de la RD20 Col du Corobin dans le cadre du Rallye Monte Carlo 2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_23_7972 | Opération 'Théâtre au Collège' - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_23_7972 | Opération 'Théâtre au Collège' - Année scolaire 2014/2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_25_7975 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_09_25_7975 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_09_25_7976 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 1ère répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_25_7976 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 1ère répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_29_7980 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_09_29_7980 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_09_29_7983 | Programmation au titre des équipements culturels privés : 1ere répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_09_29_7983 | Programmation au titre des équipements culturels privés : 1ere répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_10_02_7997 | Centre d'Astronomie de Saint-Michel-l'Observatoire : autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Délibération | | |
DC_2014_10_02_7997 | Centre d'Astronomie de Saint-Michel-l'Observatoire : autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Délibération | | |
DC_2014_10_02_7998 | Centre d'Astronomie de Saint-Michel-l'Observatoire : avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement - Délibération | | |
DC_2014_10_02_7998 | Centre d'Astronomie de Saint-Michel-l'Observatoire : avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement - Délibération | | |
DC_2014_10_13_8080 | Participation au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Olivier Messiaen au titre de l'exercice 2015 - Délibération | | |
DC_2014_10_13_8080 | Participation au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Olivier Messiaen au titre de l'exercice 2015 - Délibération | | |
DC_2014_10_14_8087 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 1ere répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_10_14_8087 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 1ere répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2014_10_15_8094 | Programmation de travaux au titre des villages et cités de caractère: 2ème et dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_10_15_8094 | Programmation de travaux au titre des villages et cités de caractère: 2ème et dernière répartition 2014 - Délibération | | |
DC_2014_10_15_8096 | Fédération Musicale des Alpes de Haute-Provence : convention culturelle pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement - Délibération | | |
DC_2014_10_15_8096 | Fédération Musicale des Alpes de Haute-Provence : convention culturelle pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8105 | Atelier Choral - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8105 | Atelier Choral - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8107 | Harmonie Départementale - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8107 | Harmonie Départementale - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8108 | Rencontres Musicales de Haute Provence - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_16_8108 | Rencontres Musicales de Haute Provence - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnement. - Délibération | | |
DC_2014_10_17_8117 | Odyssée - Théâtre Durance : avenant annuel à la convention d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnemnet - Délibération | | |
DC_2014_10_17_8117 | Odyssée - Théâtre Durance : avenant annuel à la convention d'objectifs et de moyens et subvention de fonctionnemnet - Délibération | | |
DD_2014_10_15_8100 | Programmation en faveur des bâtiments scolaires du 1er degré - Délibération | | |
DD_2014_10_15_8100 | Programmation en faveur des bâtiments scolaires du 1er degré - Délibération | | |
DD_2014_10_17_8120 | Partenariats pour la promotion du Musée de préhistoire des Gorges du Verdon et du musée de Salagon - Délibération | | |
DD_2014_10_17_8120 | Partenariats pour la promotion du Musée de préhistoire des Gorges du Verdon et du musée de Salagon - Délibération | | |
DD_2014_10_30_8144 | Partenariat 2015-2017 entre la Ligue de l'enseignement et le Département - Délibération | | |
DD_2014_10_30_8144 | Partenariat 2015-2017 entre la Ligue de l'enseignement et le Département - Délibération | | |
DRH_2014_10_10_8069 | Convention de partenariat entre l'Association mutuelle de retraite des conseillers généraux des Alpes de Haute-Provence et le Département des Alpes de Haute-Provence et versement de la subvention au titre de l'année 2015 - Délibération | | |
DRH_2014_10_10_8069 | Convention de partenariat entre l'Association mutuelle de retraite des conseillers généraux des Alpes de Haute-Provence et le Département des Alpes de Haute-Provence et versement de la subvention au titre de l'année 2015 - Délibération | | |
DRH_2014_10_10_8070 | Subvention à l'amicale du personnel du Conseil général des Alpes de haute-Provence au titre de l'année 2015 - Délibération | | |
DRH_2014_10_10_8070 | Subvention à l'amicale du personnel du Conseil général des Alpes de haute-Provence au titre de l'année 2015 - Délibération | | |
DRH_2014_10_31_8145 | Convention de partenariat entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Lycée des métiers Martin Bret de Manosque - Délibération | | |
DRH_2014_10_31_8145 | Convention de partenariat entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Lycée des métiers Martin Bret de Manosque - Délibération | | |
DRH_2014_11_05_8149 | Modification du montant forfaitaire de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents départementaux. - Délibération | | |
DRH_2014_11_05_8149 | Modification du montant forfaitaire de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents départementaux. - Délibération | | |
DRITA_2014_10_10_8068 | RD 401 - Commune de Montsalier -PR 0+385 à 0+765 - Aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération - Délibération | | |
DRITA_2014_10_10_8068 | RD 401 - Commune de Montsalier -PR 0+385 à 0+765 - Aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération - Délibération | | |
DRITA_2014_10_13_8079 | Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Commune de Demandolx pour le déneigement et le salage de la voie communale VC5 à Demandolx - Délibération | | |
DRITA_2014_10_13_8079 | Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Commune de Demandolx pour le déneigement et le salage de la voie communale VC5 à Demandolx - Délibération | | |
DRITA_2014_10_14_8089 | Convention entre le Conseil général et la Commune d'Entrepierres - Aménagement du carrefour entre les RD 217 - 17 et une voie communale - Délibération | | |
DRITA_2014_10_14_8089 | Convention entre le Conseil général et la Commune d'Entrepierres - Aménagement du carrefour entre les RD 217 - 17 et une voie communale - Délibération | | |
DRITA_2014_10_16_8104 | RD 10 - 610 - 710 - Dégâts sur le réseau routier départemental - Convention entre le Conseil général et la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) - Délibération | | |
DRITA_2014_10_16_8104 | RD 10 - 610 - 710 - Dégâts sur le réseau routier départemental - Convention entre le Conseil général et la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) - Délibération | | |
DRITA_2014_10_21_8128 | RD 18 PR 15-140 à 15+340 - Aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération - Délibération | | |
DRITA_2014_10_21_8128 | RD 18 PR 15-140 à 15+340 - Aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération - Délibération | | |
DRITA_2014_10_23_8133 | Convention entre la Commune de Mison et le Département des Alpes de Haute-Provence pour la collecte des poubelles sur les aires d'arrêt de la RD 4075 - Délibération | | |
DRITA_2014_10_23_8133 | Convention entre la Commune de Mison et le Département des Alpes de Haute-Provence pour la collecte des poubelles sur les aires d'arrêt de la RD 4075 - Délibération | | |
DSI_2014_11_07_8151 | Convention de mise à disposition de postes informatiques avec l'association du comité du Pays Dignois - Délibération | | |
DSI_2014_11_07_8151 | Convention de mise à disposition de postes informatiques avec l'association du comité du Pays Dignois - Délibération | | |
E_2014_10_07_8026 | Pacte pour l'emploi des Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
E_2014_10_07_8026 | Pacte pour l'emploi des Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
E_2014_10_07_8030 | Subventions économie - Délibération | | |
E_2014_10_07_8030 | Subventions économie - Délibération | | |
E_2014_10_08_8032 | Infrastructures d'accueil à vocation économique - Délibération | | |
E_2014_10_08_8032 | Infrastructures d'accueil à vocation économique - Délibération | | |
EJS_2014_07_11_7831 | Aide de fonctionnement - secteur jeunesse - Délibération | | |
EJS_2014_07_11_7831 | Aide de fonctionnement - secteur jeunesse - Délibération | | |
EJS_2014_09_17_7963 | Classes de découverte - classes rousses AS 2014-2015 - Délibération | | |
EJS_2014_09_17_7963 | Classes de découverte - classes rousses AS 2014-2015 - Délibération | | |
EJS_2014_09_26_7977 | Programmation - aide à la réalisation des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération | | |
EJS_2014_09_26_7977 | Programmation - aide à la réalisation des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7981 | Actions pour la Jeunesse du Territoire - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7981 | Actions pour la Jeunesse du Territoire - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7982 | Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7982 | Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7984 | Convention d'application 2015 entre le Département et Sport Objectif Plus - Délibération | | |
EJS_2014_09_29_7984 | Convention d'application 2015 entre le Département et Sport Objectif Plus - Délibération | | |
EJS_2014_10_14_8088 | Aides aux manifestations sportives - 4ème répartition - Délibération | | |
EJS_2014_10_14_8088 | Aides aux manifestations sportives - 4ème répartition - Délibération | | |
EJS_2014_10_14_8091 | Conseil général des jeunes - aide de fonctionnement aux structures d'animation - Délibération | | |
EJS_2014_10_14_8091 | Conseil général des jeunes - aide de fonctionnement aux structures d'animation - Délibération | | |
EJS_2014_10_16_8110 | Construction du gymnase de Castellane - attribution d'une subvention - Délibération | | |
EJS_2014_10_16_8110 | Construction du gymnase de Castellane - attribution d'une subvention - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7986 | Ordures ménagères 2014
Participation au fonctionnement du SYDEVOM 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7986 | Ordures ménagères 2014
Participation au fonctionnement du SYDEVOM 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7987 | Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7987 | Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7988 | Politique des Espaces Naturels Sensibles 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7988 | Politique des Espaces Naturels Sensibles 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7989 | Aménagement de cours d'eau 2014 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7989 | Aménagement de cours d'eau 2014 - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7990 | Contrats de rivières 2014 et première partie 2015. - Délibération | | |
ENV_2014_09_30_7990 | Contrats de rivières 2014 et première partie 2015. - Délibération | | |
ENV_2014_10_02_7991 | Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Délibération | | |
ENV_2014_10_02_7991 | Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Délibération | | |
ENV_2014_10_08_8033 | Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) :
Maintenance des sentiers - programmation 2015
- Délibération | | |
ENV_2014_10_08_8033 | Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) :
Maintenance des sentiers - programmation 2015
- Délibération | | |
ENV_2014_10_10_8072 | Agenda 21 départemental - Soutien des projets lauréats 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_10_10_8072 | Agenda 21 départemental - Soutien des projets lauréats 2015 - Délibération | | |
ENV_2014_10_17_8114 | Convention cadre tripartite de partenariat entre les pôles Réserve naturelle nationale géologique, Musée promenade et Géoparc de Haute-Provence.
Soutien financier des nouveaux gestionnaires. - Délibération | | |
ENV_2014_10_17_8114 | Convention cadre tripartite de partenariat entre les pôles Réserve naturelle nationale géologique, Musée promenade et Géoparc de Haute-Provence.
Soutien financier des nouveaux gestionnaires. - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8048 | Electrification rurale 2014 : Programmation 2ème partie
Eclairage public 2014 : Programmation 4ème partie
- Délibération | | |
ER_2014_10_09_8048 | Electrification rurale 2014 : Programmation 2ème partie
Eclairage public 2014 : Programmation 4ème partie
- Délibération | | |
ER_2014_10_09_8057 | Alimentation en Eau Potable et Assainissement - 3ème partie 2014 - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8057 | Alimentation en Eau Potable et Assainissement - 3ème partie 2014 - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8059 | Alimentation en Eau Potable et Assainissement : programme EDF 2014 - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8059 | Alimentation en Eau Potable et Assainissement : programme EDF 2014 - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8060 | Alimentation en eau potable et Assainissement: Programme 2015. 1° Partie - Délibération | | |
ER_2014_10_09_8060 | Alimentation en eau potable et Assainissement: Programme 2015. 1° Partie - Délibération | | |
FP_2014_09_02_7955 | Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, année 2014 (FDPTP 2014) - Communes et communautés de communes défavorisées - Délibération | | |
FP_2014_09_02_7955 | Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, année 2014 (FDPTP 2014) - Communes et communautés de communes défavorisées - Délibération | | |
FP_2014_10_06_8010 | Sorties d'inventaire comptable des biens obsolètes du 1er janvier 2014 au 30 septembre 2014 au budget principal et aux budgets annexes de Salagon, Quinson, brigade bleue et laboratoire vétérinaire - Délibération | | |
FP_2014_10_06_8010 | Sorties d'inventaire comptable des biens obsolètes du 1er janvier 2014 au 30 septembre 2014 au budget principal et aux budgets annexes de Salagon, Quinson, brigade bleue et laboratoire vétérinaire - Délibération | | |
FP_2014_10_13_8077 | Avances aux collectivités - Délibération | | |
FP_2014_10_13_8077 | Avances aux collectivités - Délibération | | |
FP_2014_10_15_8102 | Renouvellement de la convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours pour 2015-2017 - Délibération | | |
FP_2014_10_15_8102 | Renouvellement de la convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours pour 2015-2017 - Délibération | | |
FP_2014_10_28_8139 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute-Provence destiné à financer divers travaux de renouvellements de composants sur le groupe immobilier de 51 logements collectifs, résidence Les Plantiers à Manosque - Délibération | | |
FP_2014_10_28_8139 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute-Provence destiné à financer divers travaux de renouvellements de composants sur le groupe immobilier de 51 logements collectifs, résidence Les Plantiers à Manosque - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8073 | Tarifs 2015 du laboratoire départemental vétérinaire - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8073 | Tarifs 2015 du laboratoire départemental vétérinaire - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8074 | Convention de partenariat avec l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du littoral Méditerranéen (EID Méditerranée) pour l'année 2015 - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8074 | Convention de partenariat avec l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du littoral Méditerranéen (EID Méditerranée) pour l'année 2015 - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8075 | Convention tripartite de partenariat 2015 avec l'Etat (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations) et le Groupement de Défense Sanitaire des Alpes de Haute Provence (GDS04) - Délibération | | |
LDV_2014_10_10_8075 | Convention tripartite de partenariat 2015 avec l'Etat (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations) et le Groupement de Défense Sanitaire des Alpes de Haute Provence (GDS04) - Délibération | | |
MD_2014_09_16_7962 | Subventions de fonctionnement livre et lecture - 4ème affectation - Délibération | | |
MD_2014_09_16_7962 | Subventions de fonctionnement livre et lecture - 4ème affectation - Délibération | | |
MD_2014_10_06_8014 | Convention avec la Société Scientifique et Littéraire - Délibération | | |
MD_2014_10_06_8014 | Convention avec la Société Scientifique et Littéraire - Délibération | | |
MQ_2014_10_10_8064 | Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon - Présentation d'une exposition sur le Néolithique de la Provence d'après les fouilles de Jean Courtin - Demande d'une participation financière à la Région et à la DRAC. - Délibération | | |
MQ_2014_10_10_8064 | Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon - Présentation d'une exposition sur le Néolithique de la Provence d'après les fouilles de Jean Courtin - Demande d'une participation financière à la Région et à la DRAC. - Délibération | | |
MS_2014_09_18_7965 | Renouvellement du partenariat entre le musée de Salagon et la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme pour la numérisation et la conservation des archives et documents sonores. - Délibération | | |
MS_2014_09_18_7965 | Renouvellement du partenariat entre le musée de Salagon et la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme pour la numérisation et la conservation des archives et documents sonores. - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8122 | Financement des centres d'information, de dépistages et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) - Dotation 2014 - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8122 | Financement des centres d'information, de dépistages et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) - Dotation 2014 - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8123 | Aide aux internes en médecine - Décisions d'octroi 2014 - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8123 | Aide aux internes en médecine - Décisions d'octroi 2014 - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8124 | Subvention aux lieux d'accueil de jeunes enfants à but non lucratif - Délibération | | |
PMI_2014_10_20_8124 | Subvention aux lieux d'accueil de jeunes enfants à but non lucratif - Délibération | | |
PMI_2014_11_06_8150 | Subvention à divers organismes - Ligue contre le cancer - Délibération | | |
PMI_2014_11_06_8150 | Subvention à divers organismes - Ligue contre le cancer - Délibération | | |
SAJ_2014_10_09_8054 | Marchés et avenants conclus par le Déparement - Délibération | | |
SAJ_2014_10_09_8054 | Marchés et avenants conclus par le Déparement - Délibération | | |
SCN_2014_10_10_8062 | Réhabilitation des locaux de l'ancienne gendarmerie en centre médico-social à Forcalquier – Demande de subvention au titre du Financement Régional Energie Environnement (FREE ) à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et à l'ADEME pour les travaux d'investissement liés à la Haute Qualité Environnementale. - Délibération | | |
SCN_2014_10_10_8062 | Réhabilitation des locaux de l'ancienne gendarmerie en centre médico-social à Forcalquier – Demande de subvention au titre du Financement Régional Energie Environnement (FREE ) à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et à l'ADEME pour les travaux d'investissement liés à la Haute Qualité Environnementale. - Délibération | | |
SCR_2014_10_06_8015 | Programme voirie communale 2014 - Délibération | | |
SCR_2014_10_06_8015 | Programme voirie communale 2014 - Délibération | | |
SDSI_2014_10_09_8056 | Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SDSI_2014_10_09_8056 | Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SGB_2014_10_07_8023 | Mises à disposition gratuites de locaux de Centres médico-sociaux au bénéfice de divers organismes permanenciers et de locaux communaux pour les permanences de divers Centres médico-sociaux - Etat rentrée 2014
- Délibération | | |
SGB_2014_10_07_8023 | Mises à disposition gratuites de locaux de Centres médico-sociaux au bénéfice de divers organismes permanenciers et de locaux communaux pour les permanences de divers Centres médico-sociaux - Etat rentrée 2014
- Délibération | | |
SGB_2014_10_08_8042 | Travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux : programmation 2015 - Délibération | | |
SGB_2014_10_08_8042 | Travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux : programmation 2015 - Délibération | | |
SGB_2014_10_13_8076 | Contrat de performance énergétique des collèges - transfert des contrats de maintenance et de fourniture - Délibération | | |
SGB_2014_10_13_8076 | Contrat de performance énergétique des collèges - transfert des contrats de maintenance et de fourniture - Délibération | | |
SGB_2014_10_17_8111 | Ecole supérieure du professorat et de l'éducation - Aménagement de la bibliothèque universitaire - Délibération | | |
SGB_2014_10_17_8111 | Ecole supérieure du professorat et de l'éducation - Aménagement de la bibliothèque universitaire - Délibération | | |
SGB_2014_10_17_8112 | Musée de Salagon - Réhabilitation des espaces d'exposition et des bâtiments historiques - Délibération | | |
SGB_2014_10_17_8112 | Musée de Salagon - Réhabilitation des espaces d'exposition et des bâtiments historiques - Délibération | | |
SIDL_2014_08_21_7913 | Convention de gestion du revenu de solidarité active 2015-2017 entre la Caisse de mutualité sociale agricole Alpes-Vaucluse et le Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SIDL_2014_08_21_7913 | Convention de gestion du revenu de solidarité active 2015-2017 entre la Caisse de mutualité sociale agricole Alpes-Vaucluse et le Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SIDL_2014_10_02_7999 | Convention annuelle 2015 d'objectifs et de moyens relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle - Délibération | | |
SIDL_2014_10_02_7999 | Convention annuelle 2015 d'objectifs et de moyens relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle - Délibération | | |
SIDL_2014_10_02_8000 | Modifications du règlement départemental d'aide sociale - volet insertion - Délibération | | |
SIDL_2014_10_02_8000 | Modifications du règlement départemental d'aide sociale - volet insertion - Délibération | | |
SIDL_2014_10_14_8093 | Adoption du pacte territorial de l'insertion 2015 - 2016 et du programme départemental d'insertion (PDI) pour l'année 2015
Attribution de subventions au titre du programme départemental d'insertion (PDI) pour l'année 2015 - Délibération | | |
SIDL_2014_10_14_8093 | Adoption du pacte territorial de l'insertion 2015 - 2016 et du programme départemental d'insertion (PDI) pour l'année 2015
Attribution de subventions au titre du programme départemental d'insertion (PDI) pour l'année 2015 - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8095 | Attribution de subventions au titre du Pacte pour l'emploi - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8095 | Attribution de subventions au titre du Pacte pour l'emploi - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8097 | Convention cadre avec l'association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA) - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8097 | Convention cadre avec l'association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA) - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8098 | Convention cadre avec ISATIS - Délibération | | |
SIDL_2014_10_15_8098 | Convention cadre avec ISATIS - Délibération | | |
SIDL_2014_10_29_8142 | Attribution de subvention au titre du Pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération | | |
SIDL_2014_10_29_8142 | Attribution de subvention au titre du Pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération | | |
SIR_2014_10_06_8008 | Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Travaux Imprévus et Urgents - Délibération | | |
SIR_2014_10_06_8008 | Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Travaux Imprévus et Urgents - Délibération | | |
SIR_2014_10_06_8009 | Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Opérations cantonales 2014 - Délibération | | |
SIR_2014_10_06_8009 | Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Opérations cantonales 2014 - Délibération | | |
SIR_2014_10_14_8085 | RD 951 - PR 37+970 - Construction d'une passerelle piétons sur le Mardaric
Commune de SISTERON - Délibération | | |
SIR_2014_10_14_8085 | RD 951 - PR 37+970 - Construction d'une passerelle piétons sur le Mardaric
Commune de SISTERON - Délibération | | |
SIR_2014_10_14_8086 | RD 4075 - PR 9+500 - Aménagement d'un giratoire - Commune de Mison.
Avenant à la convention du 12 mai 2014 - Délibération | | |
SIR_2014_10_14_8086 | RD 4075 - PR 9+500 - Aménagement d'un giratoire - Commune de Mison.
Avenant à la convention du 12 mai 2014 - Délibération | | |
SL_2014_09_29_7985 | Participation financière du Conseil général au budget 2015 du Fonds de Solidarités pour le Logement - Délibération | | |
SL_2014_09_29_7985 | Participation financière du Conseil général au budget 2015 du Fonds de Solidarités pour le Logement - Délibération | | |
SL_2014_10_07_8025 | Convention cadre et convention d'application 'logement' entre le Conseil général et l'association PACT 04 - Délibération | | |
SL_2014_10_07_8025 | Convention cadre et convention d'application 'logement' entre le Conseil général et l'association PACT 04 - Délibération | | |
SL_2014_10_20_8121 | Dotation d'Electricité de France au Fonds de solidarité pour le logement - Avenant financier - Délibération | | |
SL_2014_10_20_8121 | Dotation d'Electricité de France au Fonds de solidarité pour le logement - Avenant financier - Délibération | | |
T_2014_10_03_8001 | Aides en faveur des hébergements touristiques : quatrième répartition au titre de l'exercice 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_03_8001 | Aides en faveur des hébergements touristiques : quatrième répartition au titre de l'exercice 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8004 | Développement maîtrisé des Sports de Nature : 4ème répartition au titre du fonctionnement pour l'année 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8004 | Développement maîtrisé des Sports de Nature : 4ème répartition au titre du fonctionnement pour l'année 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8005 | Démarche Tourisme pour tous au titre de l'exercice 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8005 | Démarche Tourisme pour tous au titre de l'exercice 2014 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8006 | Demande de subvention à la Région pour le développement du tourisme adapté au titre de l'exercice 2015 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8006 | Demande de subvention à la Région pour le développement du tourisme adapté au titre de l'exercice 2015 - Délibération | | |
T_2014_10_06_8017 | Subvention de fonctionnement 2015 et convention d'application annuelle avec l'Agence de Développement Touristique - Délibération | | |
T_2014_10_06_8017 | Subvention de fonctionnement 2015 et convention d'application annuelle avec l'Agence de Développement Touristique - Délibération | | |
TE_2014_10_09_8051 | Programme LEADER 2007 - 2014 - GAL du Pays dignois - Délibération | | |
TE_2014_10_09_8051 | Programme LEADER 2007 - 2014 - GAL du Pays dignois - Délibération | | |
TE_2014_10_09_8052 | Programme LEADER 2007 - 2014 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération | | |
TE_2014_10_09_8052 | Programme LEADER 2007 - 2014 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération | | |
TR_2014_10_15_8103 | Délégation de service public pour l'exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes
Avenant n° 14 au lot n° 4 – Bassin de Sisteron - Délibération | | |
TR_2014_10_15_8103 | Délégation de service public pour l'exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes
Avenant n° 14 au lot n° 4 – Bassin de Sisteron - Délibération | | |
TR_2014_10_21_8127 | Transport non urbain routier de personnes - Mode de passation pour l'exploitation des services réguliers ordinaires - Procédure de délégation de service public (Article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ) - Délibération | | |
TR_2014_10_21_8127 | Transport non urbain routier de personnes - Mode de passation pour l'exploitation des services réguliers ordinaires - Procédure de délégation de service public (Article L 1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ) - Délibération | | |
TR_2014_11_18_8152 | Convention relative à l'organisation des transports scolaires dans le périmètre des transports urbains de Digne-les-Bains. - Délibération | | |
TR_2014_11_18_8152 | Convention relative à l'organisation des transports scolaires dans le périmètre des transports urbains de Digne-les-Bains. - Délibération | | |
UHTF_2014_10_21_8126 | Fonds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) - Délibération | | |
UHTF_2014_10_21_8126 | Fonds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) - Délibération | | |
UHTH_2014_10_27_8137 | Production de logements sociaux en greffe urbaine : Vachères - 4 logements PLAI - Délibération | | |
UHTH_2014_10_27_8137 | Production de logements sociaux en greffe urbaine : Vachères - 4 logements PLAI - Délibération | | |
UHTH_2014_10_27_8138 | Production de logements sociaux en centre ancien : Immeuble Brouchon - Commune de Sisteron - 5 logements PLAI. - Délibération | | |
UHTH_2014_10_27_8138 | Production de logements sociaux en centre ancien : Immeuble Brouchon - Commune de Sisteron - 5 logements PLAI. - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8044 | Commune de MARCOUX – Cession à la Commune des parcelles E 870 et E 871, à l'ancien pont du Bouinenc. - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8044 | Commune de MARCOUX – Cession à la Commune des parcelles E 870 et E 871, à l'ancien pont du Bouinenc. - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8045 | Transfert domaine privé de l'Etat : communes de Salignac, La Javie, Noyers sur Jabron, Les Thuiles, Saint-Vincent les Forts, Corbières, Larche, Faucon de Barcelonnette, Montclar, Saint-Pons de Barcelonnette, Uvernet-Fours, Saint-Paul sur Ubaye, Saint-Michel l'Observatoire, Simiane la Rotonde, Saint-Benoît, Peyroules et Senez - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8045 | Transfert domaine privé de l'Etat : communes de Salignac, La Javie, Noyers sur Jabron, Les Thuiles, Saint-Vincent les Forts, Corbières, Larche, Faucon de Barcelonnette, Montclar, Saint-Pons de Barcelonnette, Uvernet-Fours, Saint-Paul sur Ubaye, Saint-Michel l'Observatoire, Simiane la Rotonde, Saint-Benoît, Peyroules et Senez - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8046 | Commune d'ENCHASTRAYES – Transfert de domanialité - Déclassement du domaine public départemental d'un délaissé de la RD 209 cadastré D 694 et classement de ce chemin dans le domaine public communal - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8046 | Commune d'ENCHASTRAYES – Transfert de domanialité - Déclassement du domaine public départemental d'un délaissé de la RD 209 cadastré D 694 et classement de ce chemin dans le domaine public communal - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8047 | Echange sans soulte des parcelles F 26, F27, F28, F29, F30, F314, F315, F316, F312, F35 et G 13 ; Commune de Saint Paul sur Ubaye - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8047 | Echange sans soulte des parcelles F 26, F27, F28, F29, F30, F314, F315, F316, F312, F35 et G 13 ; Commune de Saint Paul sur Ubaye - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8050 | Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération | | |
UHTR_2014_10_09_8050 | Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération | | |